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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles … (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles … (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40
Classification opinions
… en courant alternatif stable par des opérations de redressement et de conversion d'un courant électrique. Cet … les éléments suivants formant un seul corps : 1°) un redresseur de courant alternatif en courant continu; 2°) un … de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 … 3. Variateur de vitesse électronique pour moteurs électriques asynchrones, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50
… Caisses enregistreuses …
Classification opinions
… l'apurement de la transaction ainsi que l'enregistrement et l'émission de reçus indiquant les montants débités ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. ‑ Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …