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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes …
Explanatory notes
… lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes … porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , … de la céramique rendue imperméable par émaillage ou par une cuisson prolongée : grès cérames, faïences (du type …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.56
… Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.68
… Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis) …