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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ Hypochlorite de calcium du commerce … du présent Sous‑Chapitre, les hypochlorites, chlorites et hypobromites de métaux ainsi que l'hypochlorite de calcium … sodium à l'état d'impuretés. Elles servent à décolorer les fibres végétales ou la pâte à papier, à désinfecter les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. … imprimés en tous caractères (y compris les caractères Braille ou les caractères sténographiques) et en quelque … pour enfants, du n ° 49.03 ). Ces articles peuvent être brochés, cartonnés ou reliés, même en tomes séparés ou bien …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (schistes, … distillation pyrogénée de minéraux bitumineux. Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils … XI). Les fils de chanvre servent aussi bien à la fabrication de tissus que pour coudre des chaussures, des … de la Section XI. Les fils simples de papier visés ici sont fabriqués en tordant ou en roulant sur elles‑mêmes, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - … par les acides, à l'exception de l'eau régale. Il peut être fabriqué en barres, feuilles, bandes, tubes, fils ou autres … électriques, pour la préparation d'alliages pour la brasure, dans le matériel de purification de l'hydrogène, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… déchets et débris (+). ‑ Magnésium sous forme brute : 8104.11 ‑ ‑ Contenant au moins 99,8 % en poids de … et fluorures, en particulier), dans une cuve fermée en briques réfractaires comportant une ou plusieurs anodes en … de fils, de rubans, de feuilles minces ou de poudre, il brûle à l'air avec une lumière éclatante; sa manipulation à …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et sections de … de cuivre‑zinc (laiton) 7403.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑étain (bronze) 7403.29 ‑ ‑ Autres alliages de cuivre (à l'exception … n ° 74.06 . Relèvent également de la présente position les brames, baguettes, barres, lingots, etc. coulés, moulés ou …Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …