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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - … VI, lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou … ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, … de la plupart des scories qu'elles contiennent à l'aide d'une presse ou par cinglage au marteau‑pilon, on obtient …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages …
Explanatory notes
… ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.60
… Iodures et oxyiodures …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres … chaîne et à trame (y compris les velours) tissés en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur leurs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines … quartzites en poudre, chaux, dolomie calcinée, additionnées d’un liant réfractaire (silicate de sodium, fluosilicate de … fins. Selon le domaine d’application ou la température d’utilisation du mélange, différents liants non hydrauliques …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, mitaines … étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, autres …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état … les choux de printemps, les choux frisés et autres produits du genre Brassica à feuilles ainsi que les choux à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …