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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 … et ses hydrates, sulfate cérique hydraté, en prismes jaune orangé, solubles dans l'eau) sont employés en photographie …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent … de fruits séchés ou de fruits à coques. Sont également rangés dans la présente position tous les mélanges de fruits …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend … La stéarine solaire comestible est utilisée, notamment, en mélange avec le saindoux pour rendre celui‑ci homogène et … de suif est utilisée pour la fabrication des savons et, en mélange avec des huiles minérales, comme lubrifiant. La …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces … ‑ Surfaces textiles touffetées A.‑ TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position … face uniformément ou former des rayures, des carreaux, des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus variés. …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la … de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies 0502.90 ‑ Autres On appelle … vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non redressées, peu serrées) ou en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, … exceptions, les bois sciés ou dédossés dans le sens de la longueur ou bien tranchés ou déroulés et d'une épaisseur …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ … mays var. saccharata) ‑ Autres légumes et m é langes de légumes : 2005.91 ‑ ‑ Jets de bambou 2005.99 ‑ ‑ … ou bien préparés au moyen de sauce tomate ou d’autres ingrédients pour être consommés immédiatement. Parmi les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …