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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2808
… Acide nitrique; acides sulfonitriques. …
Explanatory notes
… 28.08 ‑ Acide nitrique; acides sulfonitriques. A.- ACIDE NITRIQUE L'acide nitrique (HNO 3 ) s'obtient surtout par oxydation de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en …
Explanatory notes
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement …
Explanatory notes
… ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement … 4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES A. - ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et … ‑ ‑ Autres amidons et fécules 1108.20 ‑ Inuline On trouve l'amidon et la fécule dans les organes de réserve d'un grand …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que les … moellons, première torse, sod oil , consistent en produits résiduaires du chamoisage (ou tannage à l'huile) des peaux, …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles … la consistance des huiles, par transformation des glycérides non saturés (des acides oléique, linoléique, …Section II > Chapitre 12
Explanatory notes
… d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. …Legal note
… d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, … en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …