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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes … soupapes et vannes de ballast, ainsi que les autres vannes immergées pour navires. 15) Les robinets munis d'un tube …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait … matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple coffre‑fort est insuffisant, les banques, usines, par … une certaine sécurité contre le vol et l'incendie. On assimile aux coffres et cassettes de sûreté les troncs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, … photographiques, de journaux, etc., les machines à imprimer ou distributrices pour l'estampage d'adresses ou … présentées soit directement dans un gobelet, soit sous n'importe quelle autre enveloppe (boîte, bouteille, brique, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… est du type pneumatique à double circuit; - La vitesse maximum du véhicule est de 97 km/h; - Les pneumatiques sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes … le poly(acétate de vinyle) est de loin le polymère le plus important, ne conviennent pas à la fabrication d'articles en … des peintures, des adhésifs et des agents d'apprêt ou d'imprégnation pour matières textiles, etc. Des solutions et …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Classification opinions
… la préparation commerciale, l'emballage et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme … utilisés dans la boulangerie industrielle pour contenir les aliments au cours de la préparation et de la cuisson. Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons …