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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou … végétales et leurs fractions 1516.30 ‑ Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions Cette position …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Classification opinions
… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et congelés . Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que …
Explanatory notes
… de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… 1°) une antenne parabolique (réflecteur); 2°) un dispositif d'orientation de commande d'antenne; 3°) un cornet … (guide d'ondes); 4°) un polariseur (dispositif orientant le cornet selon que l'onde est verticale ou …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres … aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), … ou de prétannage des cuirs ou peaux (extraits tannants d'origine végétale, produits tannants synthétiques, même …Legal note
… aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores … visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, … de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à … boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou …