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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59
… Autres …
Classification opinions
… de polyéthylène sur les deux faces, présenté en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, plié et marqué au … fine couche transparente de polyéthylène et doublé sur l'autre face (à savoir, sur la face qui constituera la partie …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90
… Autres …
Classification opinions
… d'environ 1 % en poids de sucres, d'huile de fusel et d'autres matières volatiles, mais aucune quantité décelable d'extraits de plante, de fleur ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29
… Autres …
Classification opinions
… en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90
… Autres appareils …
Classification opinions
… à contacts glissants et destiné à être relié par câble aux appareils ou outils à alimenter. Voir également les Avis … (LED) se trouve implantée dans une des prises, les trois autres constituent des prises de connexion. Ces trois …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90
… Autres …
Classification opinions
… largeur apparente de 45 cm, est conditionné pour la vente au détail en rouleau d’un poids approximatif de 1.200 g. Les rouleaux … sont enveloppés dans deux couches de papier (l’une bleue, l’autre blanche). Selon l’étiquette, la gaze est destinée à un …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90
… Autres …
Classification opinions
… riz jasmin est présenté directement dans la boîte 1, sans autre forme d'emballage. La boîte 2 est placée au-dessus de … poulet (environ 39,1 %), des légumes (environ 7,9 %) et une sauce au curry rouge (environ 53 %). Avant consommation, le …Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99
… Autres …
Classification opinions
… nécessaires pour l'entretien ou la réparation de voitures automobiles de différentes marques mais distribuées par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée aux abonnés d'un réseau téléphonique, constituée …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes …
Explanatory notes
… pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29
… Autres …
Classification opinions
… une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un … est une barre métallique enroulée dont l'extrémité a été auparavant préparée. L'extrémité de la pièce de fabrication … serrage fixé sur la table de travail, se déplace doucement autour de la tête du gabarit, reproduisant sa forme. La …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90
… Autres …