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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … Note explicative du n° 73.23). c) Les cuillers, louches, fourchettes et autres articles des n°s 82.11 à 82.15 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres … électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres … électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres … électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils … spéciales (pour le campement, l'armée, etc.). 2) Les fourches. 3) Les pioches, pics, houes, binettes, râteaux … y compris les râteaux‑balais, les serfouettes, ratissoires, sarcleuses et piocheuses multiples à main. 4) Les haches, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte …
Explanatory notes
… principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte … conçus en vue du transport de personnes ou de marchandises. On peut citer comme relevant de cette … etc. 7) Les camions‑grues, non destinés au transport des marchandises, composés d'un châssis de véhicule automobile …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus … prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, ni tannés (même partiellement) ni autrement …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non …
Explanatory notes
… lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non … 9405.11 ‑ ‑ Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, …
Explanatory notes
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, … du présent Chapitre. 4103.20 - De reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou …