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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… 0,2 mm.               ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium               ‑ Autres : … ). b)    Les tôles ou bandes déployées, en aluminium ( n°  76.16 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b)    Les rabats, jabots et articles similaires du …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. 8536.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles 8536.20 ‑ … ‑ Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : 8536.61 ‑ ‑ Douilles pour lampes 8536.69 ‑ ‑ Autres 8536 .70 …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… châles , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant des traces …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… 0802.52 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noix macadamia : 0802.61 ‑ ‑ En coques 0802.62 ‑ ‑ Sans coques 0802.70 ‑ Noix de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… ferrées ou similaires (+).               ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres que de conifères               ‑ Autres : … similaires. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux fins du classement dans les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres               ‑ Autres invertébrés aquatiques : 1605.61 ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… qui sont confectionnés autrement que par découpage, des n°s 61.17 , 62.17 ou 63.07 , selon le cas. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… cannelier (+).               - Non broyées ni pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) 0906.19 - - Autres 0906.20 ‑ Broyées ou pulvérisées La … position. ° °   ° Note explicative de sous-position. N° 0906.11 Cette sous-position couvre seulement la cannelle …

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