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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2520
Explanatory notes
… ‑ Plâtres Le gypse est un sulfate de calcium naturel hydraté, généralement friable et de couleur blanche. L' anhydrite est … Pour éviter que certains plâtres ne fassent prise trop rapidement, on ajoute souvent au gypse calciné de faibles …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.10
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les … extraits de substances végétales (bois, écorces, racines, graines, fleurs, lichens, etc.) ou animales, par … extraite des enveloppes des grains de certains raisins, la chlorophylle, que l'on extrait des orties ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour … des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour … ou après concassage. Les galets et le silex sont également rangés dans la présente position. Sous la forme de galets …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; … articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; … de coiffures du Chapitre 65; f) les fouets, cravaches et autres articles du n° 66.02; g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie …Legal note
… de coiffures du Chapitre 65; f) les fouets, cravaches et autres articles du n° 66.02; g) les … articles en matières à tresser (n° 46.02); B) Les ouvrages repris dans les n°s 42.02 et 42.03 comportant des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.22
… Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau …
Section VI > Chapitre 28
… inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions … usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et …Legal note
… usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et … de numéro atomique supérieur à 84; b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des … ou leurs composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g); …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices …