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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente … et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces domestiques aussi bien que sauvages. …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… ordinaires, relèvent de la présente position les wagons spécialisés suivants : 1) Les wagons‑citernes et … le transport de véhicules automobiles. 9) Les wagons spécialement équipés pour le transport de volailles ou … spécialement conçues pour être transportées sur des wagons spéciaux munis de rails de guidage ( n° 87.16 ). …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies transporteuses : 4010.11 - - Renforcées … 4010.39 - - Autres Cette position comprend les courroies transporteuses ou de transmission entièrement en caoutchouc …Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le présent … exemple). m) Les articles du Chapitre 95 (jouets, engins sportifs, par exemple). n) Les balais et brosses ( n ° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). … de l'huile dans les garages. Il en est de même des pompes spécialement conçues pour être incorporées à une machine, … Toutefois, sont exclus les véhicules automobiles à usages spéciaux comportant des pompes à béton montées à demeure ( …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone … à odeur d'oeufs pourris quand il est impur, dangereux à respirer et à manipuler, car il est volatil et très … ou orpiment) sont repris au n° 25.30 . 4) Sulfures de phosphore . a) Trisulfure de tétraphosphore (P 4 S …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+). - Machines d'une … continue du liquide et des articles traités, ou parfois un dispositif vibrant imprimant au liquide un mouvement … à sec relèvent du n° 84.51 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou … réfrigérées ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21 ‑ ‑ En … est fine et de texture serrée, de couleur rose foncé et d'aspect velouté. Le poids de la carcasse n'excède pas 26 kg. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à … est généralement conçu pour être équipé de divers organes spécialement adaptés à la nature des marchandises à déplacer … manutention munis d'un dispositif de levage y compris ceux spécialisés pour certaines industries (industries textiles, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits … ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits …