Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières …
Classification opinions
… fermés au moyen d'une bande d'étoffe. Les autres surfaces, y compris l'avant et l'arrière, sont en matières …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en …Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
… Autres tissus de coton. …
Explanatory notes
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un poids … ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - … ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux … obtenu par distillation lente d'un soufre brut ou impur, suivie d'une condensation sous forme solide (ou sublimation) …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 … position couvre la plupart des préparations alimentaires sucrées, solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. …
Explanatory notes
… d'ammoniumen (NH 4 + )) donnant des sels. Ils réagissent sur les bases en donnant également des sels et sur les … de l'hydrogène sur le chlore ou par l'action de l'acide sulfurique sur le chlorure de sodium. C'est un gaz … des impuretés (chlorure ferrique, arsenic, anhydride sulfureux, acide sulfurique), incolores dans le cas …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …