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Système harmonisé
Section VI
Explanatory notes
… DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de … de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la … que la gadolinite qui, en tant que composé des métaux des terres rares, pourrait être couverte par le n ° 28.46, se …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de … de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature. B) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, … analogues ‑ Autres : 7323.91 ‑ ‑ En fonte, non émaillés 7323.92 ‑ ‑ En fonte, émaillés 7323.93 ‑ ‑ En …Section XX > Chapitre 95
Explanatory notes
… ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … pas le materiel classé plus spécifiquement ailleurs dans la Nomenclature Note de sous-positions. 1.- Le … d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de télévision, d’un moniteur ou d’un autre écran ou surface …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … pas le materiel classé plus spécifiquement ailleurs dans la Nomenclature Note de sous-positions. 1.- Le … d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de télévision, d’un moniteur ou d’un autre écran ou surface …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… de forme, mais non autrement travaillés. On y range notamment : A) Le verre à glace brut qui, en raison de sa … ou de la porcelaine. Ils sont fabriqués en blanc, en noir ou en toutes autres teintes unies ou veinées et sont utilisés dans le revêtement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
Explanatory notes
… à l'aide de fils de fer ou d'acier, entrelacés ou non, soudés aux points de rencontre ou fixés à ces points … fil de fer ou d'acier , on doit entendre conformément à la Note 2 du présent Chapitre, les produits obtenus à chaud ou … n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension telles, par exemple, les lames ou bandelettes affectant la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
Explanatory notes
… verre, etc.). Ils sont utilisés à des fins variées dans de nombreuses branches de l'électrotechnique, notamment pour améliorer le facteur de puissance des installations à courant alternatif, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
Explanatory notes
… certaines exceptions résultent d'autres positions de la Nomenclature qui assurent un classement plus spécifique de … forme (même en blocs, plaques ou tranches), constituant ou non des ouvrages achevés , ayant subi un façonnage, tel que ciselures et bossages (encadrement aplani avec face …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
Explanatory notes
… contenus dans les produits de la décomposition à chaud de nombreuses substances organiques (gaz de houille, produits … etc.); on les obtient aussi par synthèse. a) Les premiers termes de la série sont gazeux. Ce sont : 1°) L' … a une forte action anesthésique et qui sert à obtenir de nombreux produits organiques, tels que l'oxyde d'éthylène, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
Explanatory notes
… n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33 - - Autres, ayant au … ( Robinia spp. ), tulipier ( Liriodendron spp. ) ou noyer ( Juglans spp. ) 4412.34 - - Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 4412.39 - - Autres, ayant …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …