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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… … chlorure d'alagébrium … bromure d'albitiazolium … alpélisib … amcasertib … antazonite … arotinolol … aséripide … … foropafant … fosravuconazole … indimilast … inolitazone … isavuconazole … chlorure d'isavuconazonium … lériglitazone … lintitript … lobéglitazone …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.56
… Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.68
… Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis) …
Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
Explanatory notes
… qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : 8527.21 ‑ ‑ … à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d’horlogerie 8527.99 ‑ ‑ Autres … incorporés dans des postes relais du n° 85.25 , présentés isolément. 4) Les radiocassettes de poche (voir la Note 4 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …