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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe … par collage ou autrement. Les courroies de section circulaire sont généralement obtenues à partir de lanières … ° 84.48 ), les engrenages, les joints, les rondelles, les cuirs pour soupapes, les articles emboutis pour pompes, …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle aucun commentaire . ______________________ …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - … La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , … a) Les freins à main, commandés directement de chacun des véhicules (freins à levier et freins à vis). b) …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente … saveur. On y comprend donc notamment : 1) Les coques et pellicules ( pelures ), qui se séparent des fèves au cours … fréquemment des fragments d'amandes adhérant aux pellicules et difficilement séparables, de sorte qu'ils se …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres ‑ Autres œufs …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. ‑ En bambou : 4419.11 - - Planches à … aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, … la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.03 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements … ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 … doublés de métaux précieux, en perles fines ou en perles de culture, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même …