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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers - Autres, conçus uniquement pour … des récepteurs de système mondial de navigation par satellite (GNSS) (GPS, GLONASS ou BEIDOU, par exemple) pour …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au …
Classification opinions
… de polyglycol, de dioctanoate de polyglycol, de saccharine, d'hydropéroxyde de cumène, d'acétate de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
Explanatory notes
… réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar … dispositifs de filtrage des fréquences, etc., et sont d'un usage très répandu dans les industries de la téléphonie, de … quels qu'en soient le type et la méthode de fabrication, et sans égard à l'usage en vue duquel ils sont conçus, y …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ … Eleusine coracana (le coracan)), Panicum spp. , Digitaria sanguinalis et Eragrostis tef . 3) L' alpiste ou millet …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à … du cacao), de poudre de lait et d'aromates, sans cacao dosable. 7) l'extrait de réglisse sous toutes ses formes … pastilles, etc.), contenant plus de 10 % en poids de saccharose, et l'extrait de réglisse qui, quel que soit le …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - Traités avec … 4403.22 - - De pin ( Pinus spp. ), autres 4403.23 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( Picea spp. ), dont la … transversale est égale ou supérieure à 15 cm 4403.24 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( Picea spp. ), autres …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour … ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et …Legal note
… à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, … 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les …Section IV > Chapitre 24
… contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine …
Explanatory notes
… contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine … ). Le mode de conditionnement et le séchage influent sur la saveur et l'arôme des tabacs. Ceux‑ci subissent encore, …Legal note
… 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- Au sens du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …