… la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 5 du Chapitre 59 et, en ce qui concerne les courroies transporteuses ou de … par la Note 8 du Chapitre 40 et la Note 7 b) du Chapitre 59. Le présent Chapitre comprend les produits ci‑après : … c) Les tissus (tels que définis à la Note 1 du Chapitre 59) imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou …
… feutre, papier et carton laineux - Autres : 4805.91 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.92 - - D'un poids au m 2 excédant 150 g, mais inférieur à 225 g 4805.93 - - D'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g. La …
