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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90
… Autres …
Classification opinions
… d'environ 1 % en poids de sucres, d'huile de fusel et d'autres matières volatiles, mais aucune quantité décelable d'extraits de plante, de fleur ou …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (+). ‑ Jus d'orange : …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29
… Autres …
Classification opinions
… en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90
… Autres appareils …
Classification opinions
… à contacts glissants et destiné à être relié par câble aux appareils ou outils à alimenter. Voir également les Avis … (LED) se trouve implantée dans une des prises, les trois autres constituent des prises de connexion. Ces trois …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90
… Autres …
Classification opinions
… largeur apparente de 45 cm, est conditionné pour la vente au détail en rouleau d’un poids approximatif de 1.200 g. Les rouleaux … sont enveloppés dans deux couches de papier (l’une bleue, l’autre blanche). Selon l’étiquette, la gaze est destinée à un …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90
… Autres …
Classification opinions
… riz jasmin est présenté directement dans la boîte 1, sans autre forme d'emballage. La boîte 2 est placée au-dessus de … poulet (environ 39,1 %), des légumes (environ 7,9 %) et une sauce au curry rouge (environ 53 %). Avant consommation, le …Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99
… Autres …
Classification opinions
… nécessaires pour l'entretien ou la réparation de voitures automobiles de différentes marques mais distribuées par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée aux abonnés d'un réseau téléphonique, constituée …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29
… Autres …
Classification opinions
… une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un … est une barre métallique enroulée dont l'extrémité a été auparavant préparée. L'extrémité de la pièce de fabrication … serrage fixé sur la table de travail, se déplace doucement autour de la tête du gabarit, reproduisant sa forme. La …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d'une garniture (90 % … aromatisé au bacon , se présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun clair, légèrement ondulés et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69
… Autres …