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Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de …

Legal note

… sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de …

Classification opinions

… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13

INN

… … prézalumab … priliximab … pritoxaximab … prolgolimab … quavonlimab … quetmolimab … quilizumab … racotumomab … …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          c)      les papiers … cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon …

Legal note

… du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          c)      les papiers … cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc … 1)    Au caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues (c'est‑à‑dire …

Legal note

… durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc …

Section I > Chapitre 4

Section XI

Explanatory notes

…          m)   les produits et articles du Chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);          n)   les …

Legal note

…          m)   les produits et articles du Chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);          n)   les …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la … ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits ( Chapitre …

Legal note

… ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la … d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le n° 2005.10 a …

Section XX > Chapitre 95

Section XVI

Explanatory notes

… exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou … o)   les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), ainsi que … différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues …

Legal note

… exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou … o)   les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), ainsi que … différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre … 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         … ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits ( Chapitre …

Legal note

… ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre … 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         b)    farines et …

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