… et électroniques et cartes de circuits imprimés : 8549.31 - - Contenant des piles et batteries de piles … la récupération de ces métaux précieux. N°s 8549.21, 8549.31 et 8549.91 Aux fins de ces sous-positions, l’expression …
… des appareils sont exclus de la présente position ( n° 90.31 ). Parmi ceux‑ci on peut citer : 1) Les … jauge-bague, par exemple) sont exclus ( n° 90.31 ). 4) Les comparateurs à cadran pour le contrôle des …
… composés organo-inorganiques visés dans les n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule … ni comme autres composés organo-inorganiques du n° 29.31, les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés …
… d'horlogerie ou de moteur synchrone relèvent du n° 90.31 . 7) Les compteurs sportifs de table et les compteurs … courts » ( n° 90.29 ), ainsi que les curvimètres ( n° 90.31 ). b) Les chronomètres, chronographes et compteurs de …
… un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.11 - - Phénazone (antipyrine) et ses dérivés 2933.19 - - Autres - Composés dont la … un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.31 - - Pyridine et ses sels 2933.32 - - Pipéridine et ses …
… , uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : 8704.31 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes … de toit de protection. N°s 8704.21, 8704.22, 8704.23, 8704.31, 8704.32, 8704.41, 8704.42, 8704.43, 8704.51 et 8704.52 …
… courant continu; machines génératrices à courant continu : 8501.31 - - D'une puissance n'excédant pas 750 W 8501.32 - - … incorporé, pour convoyeurs à bandes ou à rouleaux ( n° 84.31 ). b) Les moteurs‑vibrateurs et les vibrateurs …
… n° 90.28 et les curvimètres et planimètres des n°s 90.17 ou 90.31 . B) Les appareils indiquant une vitesse de rotation ou … comportant des compteurs de tours, relèvent du n° 90.31 . 2) Compteurs de production . Ces appareils, …
… mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la distribution de carburants ou de … des types utilisés dans les stations‑service ou les garages 8413.19 - - Autres 8413.20 - Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 8413.30 - Pompes à carburant, à huile ou …
… les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute ténacité en rayonne viscose ‑ Autres fils, simples : 5403.31 ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion …
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