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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.30
… Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins …
Explanatory notes
… ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins … position quel que soit leur degré d'activité. D) D' autres substances humaines ou animales préparées à des fins …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). … de matières textiles ou de bois, notamment), tels que les rubans, mèches et bougies soufrés pour la désinfection des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres …
Explanatory notes
… ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres … l'ardoise), colorés artificiellement. 6802.10 - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que … naturelles ( à l'exception des ardoises), qui ont subi une ouvraison supérieure au travail de carrière …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303 > 7303.00
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux … - Autres La présente position groupe les fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et autres formes sous …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et …
Explanatory notes
… articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et … à tige dont le mouvement de la tige sert à évaser le tube contre la paroi à maintenir, cette tige étant … habituellement sous forme de petites sphères ou de petits cubes coupés (lisses ou à facettes); les paillettes sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5 > 8433.53
… Machines pour la récolte des racines ou tubercules …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3
… Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets …