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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… quatre roues , comportant un moteur électrique alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), … plate-forme horizontale réunissant leurs parties avant et arrière, des roues de petites dimensions (290 mm de … un siège pivotant réglable avec accoudoirs pliables vers l'arrière, et des poignées installés sur une colonne de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, …
Classification opinions
… protéines de lait constituée par 92 % en poids calculé sur matière sèche de protéines de lait (77 % de caséine et 15 % de protéines de lactosérum), de matière grasse (moins de 1,5 %), de cendres … de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses préparations alimentaires. Application de la RGI 1. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2
… Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente … des objets en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y …
Classification opinions
… (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de fibres de polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par … dans les plafonds des cabines de peinture à circulation verticale et utilisé par les fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des particules de poussière et de saleté. Ce produit est en nontissé, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du …
Explanatory notes
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), … spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires …
Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du …Legal note
… à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …