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846 résultats pour "11"

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac …

Legal note

… sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, …

Legal note

… couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en …

Legal note

… que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   les produits obtenus à partir du lactosérum …

Legal note

… non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   les produits obtenus à partir du lactosérum …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de …

Legal note

… du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, …

Legal note

… mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);          h)   les accessoires et garnitures de …

Legal note

… bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);          h)   les accessoires et garnitures de …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils … et non dans une autre position de la Nomenclature. 11.-  A)   Les Notes 12 a) et 12 b) du Chapitre 85 … articles en matières textiles à usages techniques ( n°  59.11 ), b)    Des articles en pierre, etc., du Chapitre 68 , …

Legal note

… dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils … et non dans une autre position de la Nomenclature. 11.-  A)   Les Notes 12 a) et 12 b) du Chapitre 85 …

Section XV

Explanatory notes

… en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (n° 91.14);          c)   les articles des n°s 83.01, 83.02, … Note 2 b) de la présente Section et qu'ils relèvent du n° 91.14. Indépendamment des exclusions visées par la Note 1 de …

Legal note

… en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (n° 91.14);          c)   les articles des n°s 83.01, 83.02, …

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