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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
Origine
Valeur
Tarifs
Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
850 résultats pour "11"
Section XI > Chapitre 52
Explanatory notes
… Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens des n°s 5209.42 et
5211.42
, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils …
Legal note
… Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens des n°s 5209.42 et
5211.42
, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils …
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Section XV > Chapitre 82
Explanatory notes
… Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°
82.11
et d'un nombre au moins égal d'articles du n° 82.15 …
Legal note
… Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°
82.11
et d'un nombre au moins égal d'articles du n° 82.15 …
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Section XII > Chapitre 67
Explanatory notes
… les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n°
59.11
); b) les motifs floraux en dentelle, broderie …
Legal note
… les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n°
59.11
); b) les motifs floraux en dentelle, broderie …
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Section XVII > Chapitre 88
Explanatory notes
… 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s
8802.11
à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre …
Legal note
… 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s
8802.11
à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre …
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Section IV > Chapitre 24
Explanatory notes
… sans combustion. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n°
2403.11
, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac …
Legal note
… sans combustion. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n°
2403.11
, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac …
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Section XIII > Chapitre 68
Explanatory notes
… couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou
48.11
(ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, …
Legal note
… couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou
48.11
(ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, …
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Section XI > Chapitre 56
Explanatory notes
… que de support; b) les produits textiles du n°
58.11
; c) les abrasifs naturels ou artificiels en …
Legal note
… que de support; b) les produits textiles du n°
58.11
; c) les abrasifs naturels ou artificiels en …
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Section VI > Chapitre 31
Explanatory notes
… Chapitre ne comprend pas : a) le sang animal du n°
05.11
; b) les produits de constitution chimique …
Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) le sang animal du n°
05.11
; b) les produits de constitution chimique …
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Section I > Chapitre 4
Explanatory notes
… non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.
11
); b) les produits obtenus à partir du lactosérum …
Legal note
… non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.
11
); b) les produits obtenus à partir du lactosérum …
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Section III > Chapitre 15
Explanatory notes
… du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des n°s
1514.11
et 1514.19, l’expression huile de navette ou de …
Legal note
… du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des n°s
1514.11
et 1514.19, l’expression huile de navette ou de …
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