Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de … matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés … Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n°s 84.87, 85.48 ou 90.33) relèvent de ladite position quels que soient les …Legal note
… matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés … Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n°s 84.87, 85.48 ou 90.33) relèvent de ladite position quels que soient les …