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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section XI > Chapitre 56
… et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports … f) Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre …Legal note
… textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports … f) Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.60
… Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.20
… Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ … le stockage ou la vente des marchandises, qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée (décorés, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… … asobamast … avatrombopag … balaglitazone … capadénoson … cartastéine … ciluprévir … cinalukast … cobicistat … …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; … par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, … une fumée, une flamme ou des étincelles, tels que les articles de pyrotechnie, les allumettes, le ferro-cérium et …Legal note
… par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer …