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Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres … 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une …

Legal note

… etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres … 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les …

Legal note

… les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients … conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Legal note

… poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients … conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑   … 40). 4.‑   Le n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …

Legal note

… Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑   … 40). 4.‑   Le n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …

Section VI

Explanatory notes

… VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs … caséinate d'argent au n ° 28.43 et non au n ° 35.01, et du nitrate d'argent, même conditionné pour la vente au détail …

Legal note

… VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. … à un degré moindre, des minerais carbonatés et silicatés (smithsonite, calamine, etc.) (voir la Note explicative du …

Legal note

… de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par …

Legal note

… de potassium, par exemple);        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

Classification opinions

… de glycérol, par exemple), obtenus par réaction de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 avec du glycéroldu …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… de thé séchées produites par l'arbrisseau de l'espèce botanique Thea, même destinées à être utilisées en médecine. …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état … les bateaux de tous types et pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que … classés dans ce Chapitre : A) Les bateaux incomplets ou non finis comme, par exemple, les bâtiments dépourvus de leurs …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état …

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