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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… 44.12 ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés … exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
… D'une puissance excédant 375 kVA …
Classification opinions
… 1. Groupe électrogène , composé d'un générateur électrique à courant alternatif (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. Application des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) Mattes de cuivre. … le sulfure de cuivre de la gangue et des autres métaux qui, formant une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes sont donc constituées …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
Explanatory notes
… Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à queue 9201.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les pianos , à clavier et à … a) Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos comportant une table et des cordes fixées verticalement ou, … demi‑queue ou quart de queue), dans lesquels les cordes s'étendent horizontalement sur toute leur longueur dans une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
Classification opinions
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un … dispositif de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8467.19/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs concentrés … minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a) L'autunite, phosphate d'uranium et de calcium …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.20
… Cordeaux détonants …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.30
… Amorces fulminantes …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.40
… Capsules fulminantes …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.37
… Autres, teintes …