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Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les … à aspect froissé et très élastique. Toutefois, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose, dont la … relèvent des n ° s 48.03 , 48.18 ou 48.23 . Sont également exclus les papiers extensibles obtenus par le procédé …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… des espaces destinés à être complétés à la main sont exclus de la présente position ( n °  49.01 ). Les cahiers … servant à des exercices d'écriture ou autres sont également exclus ( n °  49.03 ). 3)    Les classeurs ( autres que les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… optiques par le fait qu'ils utilisent, au lieu des rayons lumineux, des faisceaux d'électrons.        Le microscope … de condensateur, d'objectif et de projecteur; on adjoint le plus souvent une lentille supplémentaire dite de champ , … sont utilisés notamment pour des études de corrosion, de lubrification, de catalyse, etc. ne diffèrent pas …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… extincteurs à robinets, percuteurs, soupapes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les bombes et grenades … limité aux nécessités de sa fonction; sont par contre exclus les véritables véhicules automobiles, spécialement … des mauvaises herbes ou pour autres usages agricoles. Sont exclus de ce groupe : a)    Les simples boîtes, remplies de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… Ils se composent généralement de deux enroulements ou plus de fils isolés, diversement disposés autour de noyaux … ce noyau soit en poudre de fer agglomérée, en ferrite, etc. L'un des enroulements constitue le circuit primaire, l'autre … la gamme des transformateurs, quels qu'en soient le type ou l'utilisation, tant les ballasts pour réguler la tension …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… centrale qui, au moyen d'un bras mobile, peut être reliée à l'une quelconque des lignes d'un ensemble secondaire. … Leurs caractéristiques varient selon les exigences de l'utilisation. Les coupe‑circuit à cartouche consistent en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… ou diapositive). Cet appareil comporte deux lentilles : l'une, le condensateur, répartit la lumière provenant de la source lumineuse sur la seconde lentille dite de projection. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… Il est notamment utilisé pour la préparation de lubrifiants ou pour ses propriétés conductrices de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… (n° 29.33)* . 2)    Renfermant deux hétéroatomes : a)   l’un d’oxygène et l’autre d’azote : groupes de l’ oxazole et … si un seul de ces noyaux est mentionné expressément dans l’une des sous-positions des n°s 29.32 à 29.34, le composé … de l’acide thiocarbonique, est donc l’analogue sulfuré de l’urée. Elle se présente en cristaux blancs, brillants. On …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant l’utilisation des timbres). D)   Les timbres collés sur … cartes maximum . Ces dernières consistent en cartes dont l’illustration reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré par un timbre à date ordinaire …

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