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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… des bois en grumes. 6)    Les wagons pour le transport des produits chimiques comportant des récipients en grès. 7)    … et wagonnets spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité. Sont exclues de cette …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… à froid, soit après une cuisson préalable. On a ainsi un produit qui se gélifie fortement par refroidissement. Les … évaporées, d'une consistance solide ou quasi solide. Les produits de la présente position qui sont normalement …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les récipients tels … ébauches de bouteilles en matière plastique qui sont des produits intermédiaires de forme tubulaire, fermée à une …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Les produits de la présente position sont généralement fabriqués … les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ( Chapitre 33 ); c)    Le papier et …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que … . Ces dernières consistent en cartes dont l’illustration reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. Celui‑ci doit …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… à tresser; 2 ° )   les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de … domestique. 7)    Certains motifs décoratifs pour modistes et autres ornements de fantaisie ne constituant pas …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… ou autre) des établissements industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… aux Notes explicatives des n°s  73.25 et 73.26. 6)    Les anodes en cuivre ou en alliages de cuivre (laiton notamment) … n°s 7326.11 et 7326.19 s'applique, mutatis mutandis , aux produits de la présente sous‑position. En ce qui concerne …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… successifs. Cet oxyde est ensuite réduit en métal. Selon la méthode d'obtention utilisée, le molybdène se présente soit … tel quel ‑, soit en poudre, qui se travaille par la même méthode que le tungstène (voir la Note explicative du n°  …

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