Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés … 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m 2 mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position … en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves … les portes montées sur charnières ou les portes coulissantes des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.14
… Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.20
… Autres préparations et conserves de poissons …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1804 > 1804.00
… Beurre, graisse et huile de cacao …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2
… Déchets et débris d'aciers alliés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.61
… Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.30
… Pierres à aiguiser ou à polir à la main …