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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… l'outil moulé sur la face extérieure de l'une des parois. Adoption : 1991 … 2. Coffret ou boîte à outils portatif … ouvertures moulées pratiquées dans les deux demi-coques). Adoption : 1991 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… friction destinés aux garnitures de frein et d'embrayage. Adoption : 1989 … 2. Particules de friction consistant en … dans la fabrication des garnitures de frein ou d'embrayage. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … 2. Vêtement de dessus unisexe  muni de … (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2024 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière … d’asphalte continue. Application des RGI 1, 3 (c) et 6. Adoption : 2025   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… électriques sont des appareils qui, sans l'intervention d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction … (autotransformateurs), il n'existe qu'un seul enroulement, dont une partie est commune aux circuits primaire et … tension ou de polarité différentes. Selon le type de valves dont ils sont équipés, on peut distinguer notamment : 1)    …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… TEXTILES Les principaux essais portant sur des textiles, dont les machines qui les réalisent relèvent de la présente …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le revêtement de toitures … acoustique. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. Adoption : 1971 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de la … tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… principalement destiné aux étudiants, par exemple). Adoption : 1986 … 2. Système de refroidissement d’unité … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2025 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… plus facile de l'appareil. Application de la RGI 1. Adoption : 2013 … 2. « Perche à selfie » sans fil, en acier … photographiques numériques. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2017 A Bouton B Interrupteur et port de recharge …

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