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Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… en flocons (par exemple d'avoine ou d'orge), obtenus par un écrasement ou aplatissement de grains entiers, mondés ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… les mêmes procédés, du degré d'ouvraison de ces pâtes (pâte écrue, pâte blanchie, pâte colorée, par exemple). 3)    Le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Explanatory notes

… sont des composés azotés d'origine végétale, animale ou microbienne d'un poids moléculaire élevé, convenant pour la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… un assemblage, soit pour obtenir les moulures ou baguettes décrites à l'alinéa 4) ci‑dessous, même rabotés, poncés ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… feuilles et bandes, les matières textiles non façonnées, écrues, blanchies ou teintes uniformément.  En revanche, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… suivi du dispositif d'évacuation. Pour ce qui concerne les critères permettant de différencier les produits obtenus par …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… également classés au Chapitre 39 . (En ce qui concerne les critères du terme support voir les Considérations générales …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… appareils de signalisation ou de sécurité, tels que les crocodiles , sont conçus pour répéter les signaux à bord de …

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