WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la …
Explanatory notes
… le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la … dans un jet d'oxygène ou d'air comprimé. Généralement, ces appareils peuvent être utilisés non seulement aux fins … ou le rechargement en métal de pièces métalliques usées. Cependant, dans la pratique, certains appareils sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni …
Explanatory notes
… saturés 3920.69 - - En autres polyesters - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : 3920.71 - - En … ou pareillement associées à d'autres matières), autres que celles des n°s 39.18 ou 39.19 . La présente position couvre … matières autres que les matières plastiques ( n° 39.21 ). A cette fin, l'expression pareillement associés s'applique à …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; …Section XIV
… PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans … etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou dans lesquelles ils peuvent …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de …
Explanatory notes
… médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre … et le séchage influent sur la saveur et l'arôme des tabacs. Ceux‑ci subissent encore, après emballage, une …Legal note
… cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées …