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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux … de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans … toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids;        b)     les …

Legal note

… B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux … de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans … toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids;        b)     les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max.) immatures, décortiquées et congelées,  souvent dénommées mukimame.  Elles sont vertes, de forme oblongue et mesurent environ 1 à 2 cm de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20

Classification opinions

… 1. Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et une lamelle … comme joints d'isolation, pour châssis de fenêtres, portes, cloisons, etc.). Adoption : 1959 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00

Classification opinions

… diapositives, disposées par séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou central et des encoches, destiné à être …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés aux sièges des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… de l'air, utilisables en l'état à l'entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et constitués par une … fibres de verre de forme carrée, disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle mince perforées (longueur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… plastiques ou de caoutchouc, destinées à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) afin d'en …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… 1.  Moules vertes (Perna Canaliculus) blanchies , fixées à une … surgelées individuellement, puis conditionnées. L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… de section circulaire, enroulé en spirales serrées puis recouvert d'une gaine en matières plastiques, destinés à … la literie, etc. Adoption : 1965 … 2. Assemblages de ressorts à boudin (carcasses métalliques) pour matelas. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… 1. Garnitures destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en … de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) …

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