Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… exemple, bobines, condensateurs, résistances, diodes et transistors) ainsi que, le cas échéant, un circuit intégré. … etc. D.‑ PIERRES Ne sont comprises ici que les pierres travaillées, c'est‑à‑dire tournées, taillées, polies, … Chapitre 71 . Les pierres d'horlogerie sont généralement de très petites dimensions : leur diamètre excède rarement 2 mm …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020
… Autres ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les … rigoles pour produits corrosifs (en silice ou quartz fondus très souvent), filtres pour les mêmes produits, caisses … dont l’isolation est assurée par le vide, autres que celles transformées, par gainage ou tout autre mode d'enveloppement …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
… Autres ouvrages en nickel. …
Explanatory notes
… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et … A.‑ ANODES POUR NICKELAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE Le présent groupe couvre les anodes en nickel … 3) Les toiles métalliques, les grillages, les treillis et les tôles et bandes déployées. 4) Les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine … qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… - Autres : 7616.91 - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette … 73.17 et 73.18 . 2) Les aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder, … de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le transport et l'entreposage de liquides volatils et de gaz, …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les … mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de produits radioactifs ou d'autres … robinetterie ( n ° 84.81 ), les tubes et tuyaux en plomb, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son … principalement composée de butyral de polyvinyle), pressé entre deux plaques de verre, le pare-brise est utilisé comme … une fonction qui combine l'isolation thermique et le contrôle solaire. L'article est non encadré. Application des …Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
… Autres ouvrages en zinc. …
Explanatory notes
… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les … etc.). 3) Les toiles métalliques, les grillages, les treillis et les tôles et bandes déployées. 4) Les … de robinetterie (n° 84.81), les tube s et tuyaux en zinc, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …