Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …
Explanatory notes
… 86.02 ‑ Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 8602.10 - Locomotives … turbine à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, on peut citer : 1) Les … dans les gares pour la manœuvre des wagons et par certains établissements industriels raccordés au chemin de fer. B .‑ …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine et leurs … ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1) Les minerais d'antimoine . a) … (zinc, plomb, cuivre, aluminium, zirconium, molybdène, etc.). …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié … utilisation dans la construction ( n° 76.10 ). b) Les baguettes enrobées pour soudure ou dépôt de métal ( n° 83.11 ). …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings Les pommes et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la … de pâtes de pommes, de confitures, de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la fabrication de …Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - … 1) Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2) Les … griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent … Certains instruments de musique (pianos, guitares, etc.) peuvent comporter des dispositifs électriques de prise … phénomène électrique ou électronique et qui ne peuvent pas être utilisés sans la partie électrique ou électronique. Il …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans … contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention …Legal note
… contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies … et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; c) les biais à … au n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles …Legal note
… Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑ Relèvent aussi … et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; c) les biais à … au n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
… Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. …
Explanatory notes
… 84.11 - Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz (+). - … flux de gaz issu du moteur fournit la force motrice pouvant être utilisée pour propulser un véhicule aérien. Dans les … de combustion où il est de nouveau chauffé après avoir été mélangé à un combustible. Ce mélange de combustible et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
… Piles et batteries de piles électriques. …