… mais par du bois, des matières plastiques, du métal, etc. Cette position couvre également les blocs qui se composent … carton ou disposés sur un support de matière plus durable permettant leur remplacement annuel. Toutefois , la présente …
… et rebuts non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, … photographiques contenant de l'argent ou des composés de cette matière ( n ° 71.12 ). ° ° ° Note explicative de …
… éponge présentent sur leur envers des rangées de points de chaînette ce qui permet de les différencier des produits du … restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les pelleteries factices du n° 43.04 …
… sur les autres faces, par exemple), même si elles sont nettement reconnaissables comme étant destinées à la … réfractaires de pavement et de revêtement. Sont exclus de cette position les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), …
… aussi être transparent, incolore ou diversement coloré. Cette variété de verre ne relève de la présente position que … qui lui donne une teinte très foncée voisine du noir, permettant ainsi de dissimuler au regard le dispositif …
… crochets, porte‑mousquetons, anneaux, cosses, serre‑câbles, attache‑câbles, tourets, etc. ( à condition qu' ils … servent également au sciage des pierres. Sont exclus de cette position : a) Les torsades de fil de fer ou d'acier …
… à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par … au-dessus du cou-de-pied et par un contrefort ou une attache de talon fixée à la semelle par un procédé …
… Les fruits du cannelier sont également compris dans cette position. ° ° ° Note explicative de sous-position. N° 0906.11 Cette sous-position couvre seulement la cannelle constituée …
… dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le cas des graines d'anis … fenouil est la semence ou graine de la plante du même nom. Cette graine est d'un gris foncé (fenouil commun) exhalant …
… spp. ), les trémelles ( Tremella spp. ), les truffes, les carottes, les choux, les épinards. Ils se présentent le plus … espèces mélangées (juliennes). Relèvent également de cette position les légumes de l'espèce qui ont été broyés ou …
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