… 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière asphalteuse , à savoir une machine automotrice constituée essentiellement … thermique et matérielle du mélange d’asphalte prêt à l’emploi pendant le transfert à partir d’un camion à …
… 1. Plaques pour le revêtement de toitures constituées par un support (en carton, en une nappe … leurs faces d'une feuille mince de cuivre ou d'aluminium. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le revêtement de toitures comportant : 1°) à la partie supérieure, un élément …
… 1. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par … enroulé dans le sens de la trame, ce dernier formant les poils après découpage. Ces fils sont conditionnés en pelotes … … 2. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , constitués d'une série de …
… la configuration suivante : - Cadre; - Fourche; - Guidon; - Poignées de frein; - Potence (reliant la fourche au guidon); … - Commande de vitesse(s); - Mécanisme de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - Selle; - Support de siège; - Roue à …
… la pyridine avec un groupe carboxyle (COOH) en position 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. Adoption : 2018 … 2. Le …
… de concentrat de protéines de lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs … commercialisé pour l'alimentation des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas âge. Application des RGI … maïs, de concentrat de protéines de lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs …
… sans y être fixée à demeure ou encastrée dans du béton à l’endroit où elle est placée; 2°) d’une unité extérieure, … de chaleur (condenseur) et un ventilateur motorisé dans un boîtier unique. Cette unité est conçue pour être montée ou …
… (PEHD) (longueur 48 cm, largeur 48 cm, hauteur 36 cm et poids 5,2 kg) dont l'intérieur est garni de polystyrène … flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. Adoption : 2017 … 2. … est garni de polystyrène expansé. Les sous-assemblages doivent être reliés entre eux pour former des structures …
… dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : … dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : … le gaz et l’huile, puis sépare et mesure individuellement trois gaz dissous (CH 4 , C 2 H 4 et C 2 H 2 ). Les données …
… conçu pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables. La … , conçu pour le transport d'une seule personne sur des voies à faible vitesse telles que des trottoirs, des …
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