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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y …
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ … le lait et la crème caillés, le yoghourt et le képhir. Les produits de la présente position peuvent se présenter à … de faibles quantités d'acide (y compris le jus de citron) à l'état cristallisé, de façon à obtenir du lait …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales …
Explanatory notes
… peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti‑corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales … huiles lubrifiantes : 3811.21 ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 3811.29 ‑ ‑ Autres 3811.90 … utilisés aux mêmes fins pour éliminer ou diminuer les propriétés non désirables ou au contraire donner ou …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à …