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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, …
Explanatory notes
… sur les traverses en bois ou pour assembler des pièces de charpente et d'autres grosses pièces de bois. Parmi les vis, … mécanismes de fermeture de soupapes et de robinets, etc. ( Chapitre 84 ). d) Les chevilles de pianos, ainsi que les objets filetés similaires …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… encore de monofilaments, de lames ou formes similaires du Chapitre 54. Dans les tresses plates ou carrées, les … ils suivent des trajets hélicoïdaux; dans les deux cas, chaque moitié des fils va dans un sens afin de croiser … ou de survêtements de sport et cordelières de robes de chambre, etc. Ces tresses se distinguent des articles …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de polyesters 3208.20 - A base de … synthétique), soit en polymères naturels modifiés chimiquement (dérivés chimiques de la cellulose ou du caoutchouc naturel, par …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres Le lard … Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande … du n° 15.01 . Le lard des mammifères marins relève du Chapitre 15 . …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1) Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, desquelles on … utilisés pour servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la fabrication de catguts chirurgicaux ( …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. …
Explanatory notes
… ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. … ( n°s 60.02 à 60.06 ). b) Les résilles et filets à cheveux du n° 65.05 . c) Les filets préparés pour sports … les épuisettes montées et les autres filets relevant du Chapitre 95 . …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
… Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.22
… de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …