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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Français
Spanish
Russian
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Tableaux de corrélation
1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:zjw211.com>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:zjw211.com>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
Explanatory notes
… les caractéristiques essentielles des articles finis. Sont
exclus
de cette position : a) Les chaussons pour bébés, …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
Explanatory notes
… ou de pierres synthétiques ou reconstituées, etc.). Sont
exclus
de cette position : a) Les boîtiers protecteurs de …
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Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
Explanatory notes
… ou employés comme liens de fantaisie, etc. Sont en outre
exclus
de cette position : a) Les fils textiles formés …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
Explanatory notes
… antiseptique gastro‑intestinal. L'oxyde de magnésium est
exclu
( n° 25.19 ou, s'il est en cristaux cultivés d'un …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
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