… de manioc peuvent être à l'état désagrégé, mais ils restent classés dans la présente position à condition d'être … de semoule ou de poudre. Les amidons et fécules sont classés au n° 11.08 et le tapioca au n° 19.03 . Sont …
… dans la Note 8 du présent Chapitre, et les autres articles domestiques, d'hygiène ou de toilette faits à … mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre et les articles en ouate de cellulose ou nappes de fibres de … coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés. Sont exclus également de la position : a) L'ouate de cellulose …
… stipulées dans la Note 4 du Chapitre 40 et sont donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc synthétique. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des …
… - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés … décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la présente position alors même que, … ci-dessus, les mélanges prévus aux alinéas B) ou C) restent classés sous la présente position pour autant qu'ils soient …
… disque fixe du stator muni d'un ailetage concordant, mais incliné en sens inverse, de manière à faire réagir contre … à celles des turbines à vapeur d'eau, sont également classées dans la présente position. PARTIES Sont rangés ici … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… Les saucisses, saucissons et produits similaires restent classés dans la présente position même s'ils ont été … saucisses et saucissons, sauf si ces préparations étaient classées dans la présente position, même présentées sans …
… solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également classé ici, est de l'hydromel ordinaire auquel on a ajouté … artificiellement de dioxyde de carbone. Elles restent classées ici même si elles ont été additionnées d'alcool ou … pour autant qu'elles conservent le caractère des produits classés dans la présente position. La présente position …
… et cartons Kraft d'un poids au m 2 compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : 4804.41 - - Ecrus 4804.42 - - Blanchis uniformément … papiers et cartons qui ont subi un autre traitement sont exclus et relèvent généralement des n ° s 48.07 , 48.08 , …
… d'autres oléfines halogénées. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des … rigides trouvent des applications dans la fabrication de couvercles, conduites, revêtements intérieurs de réservoirs et nombre d'autres articles et matériels d'équipement chimiques. Les carreaux …
… le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, … le lin), le blanchiment ou la teinture n'affectent pas le classement des produits visés ci‑dessus. Sont exclus de cette position : a) Les végétaux filamenteux, …
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