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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de …
Explanatory notes
… , sans addition d'alcool, se reporter à la Note 6 du présent Chapitre. Les jus de fruits ou de légumes de la présente position sont, en règle générale, obtenus par ouverture mécanique ou pression de fruits ou de légumes frais, sains et mûrs, que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de …
Explanatory notes
… relèvent toujours du n° 84.45 les machines servant à la prépara fibres avant le feutrage proprement dit (souffleuses de poils, loups, batteurs, … qui sont des mêmes types que celles utilisées pour la préparation des fibres textiles en vue de la filature. A.- …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de … tissus fabriqués avec les filés métalliques du n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de … ne soient non dénommés ni compris dans une des positions précédentes, notamment. Les tissus fabriqués partiellement …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …