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Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… que celles des n°s 60.01 à 60.04 .               - De coton : 6005.21 - - Ecrues ou blanchies 6005.22 - - Teintes … synthétiques : 6005.35 - - Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 6005.36 - - … chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… résistance chimique remarquable à la plupart des milieux, notamment aux acides (toutefois, l'eau régale l'attaque). … comme métal de revêtement par galvanoplastie ou comme dépôt électrolytique. Parmi les alliages d'or qui répondent à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir les Considérations …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… plats 7216.99 - - Autres Les profilés sont définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici notamment les profilés en H, I, T, U, Z, les profilés zorès … ). b)    Les pièces de construction du n° 73.08 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7216.10, 7216.21, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… véritable travail de laminage, non plus que les machines (notamment les calandres) qui, bien qu'elles assurent … utilisés dans certains cas pour la transformation des lingots en blooms, billettes, brames, largets, etc. … effectuées à chaud, mais certaines opérations de finissage, notamment pour les tôles, s'effectuent à froid. Les types …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (voir la Note 9 du présent Chapitre), c'est-à-dire aux ouvrages … poudriers, étuis à fards, peignes de poche, bourses en cotte de mailles, chapelets, anneaux pour clefs. Pour être … garnitures ou accessoires de minime importance (c'est ainsi notamment qu'un étui à cigarettes en métal commun, qui ne …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… avec une solution réductrice à base de tartrate double de potassium et de sodium ou de sucre interverti. Ces produits … verre à recouvrir. La réduction du sel d'argent fournit un dépôt adhérent et brillant d'argent métallique. La platinure … La couche de métal (d'argent plus particulièrement) est protégée ensuite soit par une ou plusieurs couches de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… ou dans les établissements similaires. On y range notamment : A)    Les machines pour l’extraction des jus de … non destinés à la fermentation (agrumes, pêches, tomates, abricots, baies, ananas, etc.), telles que tables et … de jus d’agrumes , à cylindres alvéolés, dits épulpeuses rotatives. B)    Les broyeurs à pommes ou à poires , …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les … aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi …

Legal note

… Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou … aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… des moules : 1)    La verrerie de table ou de cuisine , et notamment les verres à boire, gobelets, tasses, chopes, … coquetiers, huiliers, plats (de table, à cuire, etc.), cocottes, poêlons, plateaux, salières, poudreuses à sucre, … appartements (y compris les édifices religieux), consistant notamment en vases , coupes, statuettes, sujets divers …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… ou rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.05 s'appliquent mutatis mutandis … aussi d'obtenir différents degrés de finition de surface, notamment la surface glacée telle que mentionnée dans la Note explicative du n°  73.04 . En ce qui concerne la …