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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en …
Explanatory notes
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en … de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors des …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, … bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
Explanatory notes
… inverse. Certains de ces appareils comportent un tambour rotatif. 3) Les surchauffeurs , qui consistent en un … tubes d'acier à haute résistance, dans lesquels la vapeur saturée, issue de la chaudière, est chauffée à nouveau en …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), … (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de ladite position). b) Cuirs et peaux … Cependant, ces termes, quand ils sont utilisés en relation avec les fourrures, dénotent différentes qualités …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement …