Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.33
… D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.20
… Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.22
… D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2
… pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.1
… Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.93
… D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm³ mais n'excédant pas 0,8 g/cm³ …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.20
… (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.33
… Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène …