… mécaniques à échappement ne répondant pas à ces conditions, notamment ceux à balancier‑spiral ou tout autre organe … des intervalles de temps, d'une épaisseur excédant 12 mm ou d'une largeur, d'une longueur ou d'un diamètre …
… appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces habitacles … décorés, garnis de perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, ou …
… matières de granulations différentes. Les matières les plus couramment employées pour la fabrication de toiles pour … en série) et les tamis de précision pour pierres gemmes (les diamants, par exemple). Sont exclus de la … conformément à la Note 2 de la Section XVI, à classer comme parties de machines, c’est‑à‑dire, en règle générale, …
… etc. Parmi les articles repris ici, on peut citer notamment : Les cartes géographiques, hydrographiques ou … les plans topographiques ou cadastraux (de villes, de communes, etc.). Cette position comprend également les …
… ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° ) Les cartes imprimées … et comporter des garnitures ou applications. Entrent notamment dans cette position : 1) Les cartes postales …
… de calcium, etc.). Au moyen d'une série d'opérations (notamment, fixation des filaments ou des électrodes, … tubes et valves achevés ( n°s 85.39, 85.40 et 90.22 , notamment). …
… après avoir apprêté les cloches au moyen de gélatine, de gommes ou d'autres substances. Le tournurage consiste à … d'être portées en l'état (à la plage, à la campagne, etc.) comme coiffures. Après dressage, et s'il y a lieu, … en spirale susceptibles d'être portées, en l'état, comme chapeaux) de bandes en toutes matières. 3) Les …
… du Chapitre 72 ), le molybdène est utilisé à l'état pur comme support des filaments en tungstène des lampes à … le molybdène sous les mêmes formes que le tungstène et comme, par ailleurs, la métallurgie de ces deux métaux a de nombreux points communs et que leurs usages sont souvent semblables, les …
… dans les masques à gaz, dans la préparation de siccatifs, comme dépolarisant dans les piles. On l'utilise aussi en … 4,8 environ. On l'utilise dans l'impression textile, comme colorant des poteries ou des verres, pour la préparation de siccatifs (linoléate de manganèse), comme catalyseur en chimie minérale (fabrication de l'acide …
… ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y range, notamment, les graines de betteraves de toutes sortes, les … potagères, les graines d'arbres forestiers (y compris les pommes de conifères garnies de leurs graines), les graines … ou similaires. Les produits de cette position (notamment les semences de gazon) peuvent être disposés, avec …
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