… de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils … etc.). b) De colorants alimentaires (xanthophylle, par exemple). c) De produits ( synergistes ) destinés à exalter le goût des épices (glutamate de sodium notamment). …
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… de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils …
… ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles … des n°s 87.01 à 87.05. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de certaines machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes explicatives des n°s 87.01, 87.05 et 87.16), le présent …
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… ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles …
… la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que 2) la teneur en poids du … présent Chapitre traite de l'étain et de ses alliages. On extrait industriellement l'étain de la cassitérite (dioxyde … (soufre, arsenic, cuivre, plomb, fer, tungstène, par exemple) soit par grillage oxydant, soit par triage …
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… la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que 2) la teneur en poids du …
… autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. c) Poussières de zinc les … Chapitre traite du zinc et de ses alliages. Le zinc est extrait principalement du minerai sulfuré (blende ou … et silicatés (smithsonite, calamine, etc.) (voir la Note explicative du n° 26.08). Le minerai est d'abord enrichi, …
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… autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. c) Poussières de zinc les …
… (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets … qui ne sont généralement pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, vessies et … pas visées dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sont exclus notamment du présent Chapitre : a) Les graisses …
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… (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets …
… de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons … compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains …
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… de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons …
… non peignées : 5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ … métriques en fils simples) Les dispositions de la Note explicative du n° 52.05 sont applicables mutatis mutandis …
… généralement de 60 à 62 % de matières solides; il existe également des concentrés à teneur en matières solides … textiles à repousser le caoutchouc d'imprégnation (ce qui s'explique par le fait qu'elles présentent, en milieu alcalin, … contenus dans le latex sont vulcanisés en présence d'un excès de soufre (précipité ou colloïdal), d'oxyde de zinc et …
… de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale … ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre. Ces machines, instruments et … et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes; 2) être librement …
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